Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAMOISEAU
Numéro de dépôt :
934400
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
Nîmes
Présentation de la marque DAMOISEAU
Déposée le 23 septembre 1975 par monsieur Deleuze (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nîmes), la marque française « DAMOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAMOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DAMOISEAU est expirée depuis le 23 septembre 1985.
Deleuze (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481